Mentions légales


Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Fondation Bon Sauveur de Bégard ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel.

La Fondation Bon Sauveur de Bégard ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Fondation Bon Sauveur de Bégard dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Fondation Bon Sauveur de Bégard cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Protection de la vie privée

  • Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la Fondation Bon Sauveur de Bégard.

Droits d'utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web https://recrutement.fondationbonsauveur.com/fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

Logo : Le logo de la Fondation Bon Sauveur de Bégard est sa propriété.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

Hébergement du site

Ce site est hébergé sur l’offre Cloud de Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en France et en Europe de l’Ouest situé aux Pays Bas. Pour plus d’informations, veuillez-vous référer à : https://www.microsoft.com/fr-fr/TrustCenter/Privacy/
L’entité juridique qui opère Microsoft Azure Europe est localisée à l’adresse suivante :
Microsoft Azure Ireland – 1, One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande. Tél. :+353 1 295 3826.